Le Jardin de Marie.com est une propriété de la société :
LE JARDIN DE MARIE
29 Rue Georges Clémenceau - 83990 ST TROPEZ France
Tél / Fax : 04 94 54 82 51
RCS St Tropez 334 758 513    Code APE : 524X
email : contact@le-jardin-de-marie.com

PROPRIETE

Le Jardin de Marie.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par les dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de la société "Le Jardin de Marie".

A ce titre il est rappelé que le Code de la propriété intellectuelle n’autorise notamment aux termes des articles L.122-5 et L.342-3 que :

les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée de la Sté Le Jardin de Marie par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires (notamment sanctions civiles et pénales et peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Les annonces, textes et images, qui figurent sur le site ne peuvent en aucun cas être réutilisés sans l’autorisation expresse de la Sté Le Jardin de Marie.

Toute utilisation quelle qu‘elle soit des noms et logos de ce site ainsi que les noms commerciaux détenus par la la Sté Le Jardin de Marie, est interdite sans notre autorisation.

Responsabilité de la Sté Le Jardin de Marie

La Sté Le Jardin de Marie ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites vers lesquels il renvoie, ni des éventuels messages ou annonces déposés par les internautes.

Droit applicable / règlement des litiges

Les présentes conditions générales sont soumises au droit Français. Tout litige relatif aux prestations de la Sté Le Jardin de Marie couvertes par ces conditions et la charte de la Sté Le Jardin de Marie relèveront de la compétence exclusive du Tribunal d'instance de St TROPEZ.